Quel est le montant minimum du RSI ?

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Pension biologique et maintenant RSI : qu’est-ce que c’est ?

BIOLOGIQUE (Organisation Nationale de Hande et Industrie) est l’ancêtre de RSI (Régime social pour les travailleurs non salariés) , il s’agissait d’une organisation privée ayant une mission publique. BIOLOGIQUE (maintenant RSI ) était le régime de sécurité sociale pour gérants de SARL, EURL, commerçants, artisans, industriels indépendants et à certaines professions qui lui sont associées (y compris les agents commerciaux, les bouchers, les boulangers, les restaurateurs, etc.). Ce régime de pension représentait les trimestres et les cotisations de nombreux anciens dirigeants d’entreprises gérant SARL (ou EURL en tant qu’agent unique), des artisans et des commerçants. BIOLOGIQUE était l’organe de référence pour la pension de millions d’entrepreneurs, de commerçants, d’artisans, industriels,… et les contributions avant 2004 sont toujours enregistrées et devraient être incluses dans votre Déclaration de carrière du CNAV . Pour les start-ups pour lesquelles aucune cotisation n’a été payée, il est possible de faire un remboursement, le paiement de pension (LPLR), qui vous permet de récupérer des rentes en encaissant des trimestres.

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BIO : histoire

Fondée en 1949 (loi du 17 janvier 1948), BIOLOGIQUE Elle couvrait l’assurance vieillesse et invalidité de ces industriels, artisans, commerçants, etc. Elle consistait en un régime de base et un régime complémentaire obligatoire. Suite à la réforme des retraites de 2004 connue sous le nom de réforme Fillon, et à partir de 2006, le régime d’assurance professions indépendantes , l’assurance vieillesse de artisans (AGA) et le régime vieillesse artisans ( BIOLOGIQUE ) ont été fusionnés dans le Social Scheme des Indépendants (RSI). La RSI a payé la colonne dernièrement parce que la fusion de sa technologie informatique dans les années 2006/2008 a causé de nombreuses erreurs à la fois dans le niveau des appels à cotisations et dans la comptabilité des droits à pension de centaines de milliers d’artisans, commerçants et tous les autres affiliés et contributeurs.

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Pension biologique et RSI : quelle était l’opération ?

Les retraites pour commerçants, artisans, industriels, etc. ont été gérées par l’Organisation nationale de l’industrie et de la hantrade ( BIOLOGIQUE ). L’adhésion est obligatoire pour toute personne exerçant une activité industrielle et commerciale inscrite au registre du commerce ou assujettie à l’impôt professionnel en tant qu’opérateur. BIOLOGIQUE 56 caisses professionnelles et interprofessionnelles, qui recueillaient des contributions auprès des commerçants, des industriels, des artisans, etc., et leur versaient les prestations.

Retraite de base BIO

À cette époque, les assurés bénéficiaient du plein taux dès l’âge de 60 ans s’ils étaient justifiés ou considérés comme équivalents pendant 150 trimestres. Il en va de même pour les commerçants, artisans, industriels, etc., qui n’ont pas 150 quartiers justifiées, mais ne sont pas aptes à travailler au moins 50 %, des prisonniers de résistance ou politiques internés ou déportés, des prisonniers de guerre ou des anciens combattants (selon la durée des services de guerre ou de captivité), ou de grands handicapés de guerre.

Les assurés qui n’appartiennent pas à ces catégories, qui n’avaient pas 150 trimestres et qui souhaitaient payer leur pension avant l’âge de 65 ans, ont dû réduire 2,5 % du montant de la pension annuelle manquant, soit pour couvrir 65 ou 150 trimestres ; la méthode de calcul la plus avantageuse est préservée.

Calcul des prestations BIO

Le paiement de l’annulation est soumis à la cessation d’activité. Pour le calcul du montant des pensions BIOLOGIQUE une distinction doit être faite entre la période antérieure à 1973 pour laquelle la retraite en points est calculée, et la période suivante. Depuis cette date, la retraite des commerçants, des artisans, des industriels, etc. a été adaptée à celle du système général de sécurité sociale.

Avant 1973, des catégories de primes avaient été créées offrant à l’assuré le libre choix, mais avec une classe minimale obligatoire. Chaque classe correspondait à un certain nombre de points. Les participants ont eu la possibilité de cotiser à l’extérieur des catégories obligatoires pour obtenir plus de points de pension en BIOLOGIQUE . De plus, pendant des années, où ils avaient peu ou pas de contribution, ils ont pu effectuer des opérations de rachat, toujours pour augmenter le nombre de points sur leur compte. Pour la période antérieure à 1973, le montant de la pension est égal à la valeur du point de pension à la date de calcul multipliée par le nombre de points enregistrés dans le compte du participant (voir tableau ci-dessous). Compte ORGANIC du membre comprend des points gratuits (période antérieure au 1er janvier 1949), la prime pour les principaux handicapés de guerre, les femmes assurées qui ont élevé un ou plusieurs enfants, ainsi que la prime accordée le 1er janvier 1963. Les points gagnés par des contributions régulières, des contributions volontaires ou des rappels échelonnés sont également inclus dans le compte du Membre. Le total des points sera d’autant plus élevé que le membre a choisi une classe de cotisation élevée.

A partir du 1er janvier 1973, les assurés versent les primes BIO calculées selon le régime général des salariés et aux mêmes taux. Les cotisations ont été calculées sur la base du dernier revenu professionnel indépendant, non agricole, connu, réel ou forfaitaire. La pension versée pour les périodes d’activité dépend ici de trois éléments : le revenu professionnel moyen (seulement les 10 meilleures années sont retenues), le taux applicable (le taux plein est de 50 %) et le nombre de quartiers d’assurance valides. Pour chaque année d’activité, elle est maintenue autant de trimestres d’assurance que le revenu utilisé, puisque la base de calcul de la cotisation représente le montant de 200 heures au taux horaire du SMIC au 1er janvier de l’année concernée, dans la limite de quatre trimestres d’assurance valables par an (voir tableau ci – dessous).

Le montant de la pension annuelle biologique pour la proportion correspondant à l’activité après le 31 décembre 1972 a donc été calculé comme suit :

*RPM : Revenu professionnel moyen

Le montant de la pension BIO a finalement été augmenté de 10 % pour ceux qui avaient ou ont élevé trois enfants. Un minimum annuel est assuré pour les commerçants, artisans, etc. qui ont liquidé leur pension après le 31 mars 1983 (voir tableau ci – dessous).

BIO : les droits des conjoints :

Les régimes des commerçants, des artisans, des industriels, etc., présentaient l’originalité d’accorder aux conjoints non seulement un pension de survivant , mais aussi une pension à vie du titulaire . En outre, le conjoint peut avoir droit à une pension propre s’il acquiert des droits en tant que conjoint, conjoint salarié ou conjoint associé.

Au cours de la vie du titulaire, le conjoint du commerçant, de l’artisan, de l’industriel, etc. Organic a bénéficié à 65 ans ou à partir de 60 ans en cas d’anticipation, d’un droit calculé sur la moitié de la pension de l’assuré pour la période antérieure à 1973. selon la condition que le mariage est d’au moins 2 ans avant la liquidation du retrait du commerçant assuré, artisan, etc., il y avait aussi une charge supplémentaire du conjoint à charge si les ressources personnelles du conjoint ne dépassent pas un certain montant. Ce montant représentait jusqu’à cent cinquantième du montant total des prestations que l’assuré avait justifiées à partir d’un quart de l’assurance après 1972. Ces droits peuvent être combinés avec une pension de vieillesse du conjoint si le commerçant, l’artisan, l’industriel,… assuré avait 15 ans de cotisation ou au moins 90 points de pension.

En ce qui concerne la pension de survivant de la BIOO, avant 1973, le conjoint survivant avait 65 ou 60 ans en cas d’anticipation, une pension de survie correspondant à 75% des points gagnés par l’assuré. Toutefois, une redevance calculée à 52 % des points pourrait être accordée à partir de l’âge de 55 ans, à condition que les ressources du survivant conjoint ne dépasse pas 2080 fois le SMIC par heure. Le seuil moyen était identique pour l’attribution de la pension de survie correspondant à la période d’activité postérieure à 1972, le pourcentage de cette pension de survie a été fixé à 52 % et ne peut être inférieur à 73 % de la pension maximale de sécurité sociale calculée sur 150 trimestres en plein intérêt. Cette pension de survivant a été entièrement cumulée avec les prestations de vieillesse ou d’invalidité auxquelles le conjoint survivant pouvait demander en personne si l’assuré avait cotisé au moins 15 ans ou avait gagné 90 points de pension.

Bio : contributions volontaires :

Les conjoints travaillant avec leurs conjoints, commerçants, industriels, artisans, etc., peuvent acquérir leurs propres droits en vertu de la loi du 10 juillet 1982. Le versement de ces contributions volontaires s’est traduit par les mêmes droits que le cotisations obligatoires BIO et ont été déduites du revenu dans les mêmes conditions. Le conjoint ayant coopéré a contribué volontairement à un tiers du plafond de la sécurité sociale ou au tiers du revenu du gestionnaire. Dans ce cas, elle devait être indiquée dans l’inscription au registre des entreprises de l’exploitant en tant que conjoint participant. Enfin, en consultation avec l’entrepreneur, l’artisan, le commerçant, etc., il a pu contribuer à un tiers ou à la moitié de son revenu professionnel. Cette fraction a ensuite été déduite du revenu susmentionné afin de déterminer la base de la cotisation de l’employeur.

BIOO : l’aliment complémentaire :

Pour les artisans, les industriels, les commerçants, etc., le régime biologique complémentaire était facultatif. Le choix de la catégorie de cotisation était gratuit, comme l’adhésion au régime. Il y avait 7 catégories de contributions qui ont été réparties sur divers montants (par exemple, en 1992, de 4008 F à 16032 F). Celles-ci étaient entièrement déductibles du revenu professionnel ou du revenu imposable total. Chaque cotisation BIO versée avait droit à un certain nombre de points, d’autant plus que le cotisant était jeune au moment du paiement et avait choisi une classe de primes plus élevée (voir tableau ci-dessous). Pour obtenir le montant de la pension complémentaire biologique, le nombre total de points gagnés a été multiplié par la valeur du point, qui est mise à jour chaque année.

En cas de décès de l’assuré, il était également possible que le conjoint survivant reçoive une pension de survivant égale à 60 % de celle du défunt. L’anticipation de la pension de survivant de la BIOO a été possible à partir de l’âge de 60 ans avec une prestation de 5% par an d’anticipation.

En outre, un régime complémentaire obligatoire a introduit aux conjoints après le 31 décembre 1972 les prestations qu’ils recevaient et résultant des dispositions précédentes : 50 % du conjoint (o) t (o) t (o) t (o) t (o) t (o) t (o) t (o) t (o) t (e) et conditions d’octroi et de calcul de l’augmentation des conjoints à charge et de la pension de réversion pour la période postérieure à 1972 a parfois entraîné des prestations moins élevées qu’auparavant. Les cotisations au titre de ce régime, fixées par les décrets du 5 juin 1975 et du 21 février 1978, ont été calculées sur la base des mêmes revenus que les cotisations du régime de base de la vieillesse (voir tableau ci-dessous).

Organique et invalidité de la mort :

Le régime d’invalidité et de décès mis en place en 1975 pour les artisans, commerçants, industriels, etc., avait droit à une pension versée jusqu’au soixantième anniversaire du bénéficiaire en cas de pleine et invalidité finale et cessation d’une activité professionnelle. Le premier jour du mois suivant, la pension d’invalidité est convertie en pension de retraite anticipée dont le montant, ainsi que toutes les prestations obligatoires de vieillesse, ne peut être inférieur à celui de la pension d’invalidité. En cas de décès du commerçant, de l’industriel, de l’artisan, etc., qu’il soit actif ou titulaire d’une pension d’invalidité, son conjoint ou ses descendants avaient droit au capital accordé en priorité aux personnes qui avaient la dépendance permanente et effective de l’assuré le jour du décès. Pour les personnes de plus de 60 ans, les primes d’invalidité BIO n’étaient pas payables.

Bio et professions connexes :

Certaines activités non salariées qui ne remplissent pas les conditions d’affiliation à d’autres régimes sont classées dans les professions industrielles et commerciales ou par décrets. C’était le cas des conducteurs d’écoles de conduite et des chefs d’établissements d’enseignement privés… Ils sont également obligés d’adhérer à des dirigeants d’entreprises commerciales qui ne peuvent être considérées comme des salariés en vertu de la législation sur la sécurité sociale. Cela comprend certains gestionnaires de LLC, associés de sociétés d’intérêt ou particuliers tels que les associés de sociétés en nom collectif, la common law, les commandites de sociétés en commandite ou par action. Lorsque plusieurs activités indépendantes ont été exercées dans le cadre de régimes différents, tels que l’agriculture et le commerce, il convient de déterminer l’activité principale. Les contributions n’ont ensuite été versées qu’au régime des activités dominantes. Cependant, il est important de noter que les agriculteurs, dont l’activité principale est commerciale, sont exemptés du paiement de contribution au système agricole, mais qu’ils restaient responsables envers cet organisme de la contribution cadastrale non productive des droits. En revanche, dans le cas d’une activité salariée et d’une activité commerciale, il existe une obligation de payer les deux régimes.

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